Vos envois de colis vers les Etats-Unis en express avec Chronopost International !
Pour bien préparer vos
envois de colis vers les Etats-Unis, voici toutes les informations dont vous avez besoin :
Information Etats-Unis :
Code Pays : US(A faire figurer sur la lettre de transport)
Zone tarifaire 5 au départ de la France métropolitaine (Vols quotidiens)
Décalage horaire : -5H à -10H (vs Paris)
Distance de Paris : 6100 km
Jours fériés : 1-20-21 janvier, 18 février, 21-24 mars, 17 avril, 26 mai, 4 juillet, 1er septembre, 13 octobre, 11-27 novembre, 25 décembre
Délais moyens indicatifs (envoi colis Etats-Unis) :
Envoi colis Alaska : 2-3 jours (documents), 2-4 jours (marchandises)
Envoi colis Chicago : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis Dallas : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis Hawaii : 2-3 jours (documents), 2-4 jours (marchandises)
Envoi colis Houston : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis Los Angeles : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis Miami : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis New York (Manhattan) : 1 jour (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis San Francisco : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Envoi colis Washington DC : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Autres destinations : 2 jours (documents), 2-3 jours (marchandises)
Ces délais moyens indicatifs s'entendent pour une prise en charge du lundi au vendredi
et pour une livraison les jours ouvrés, sauf les jours fériés.
Particularités douanières :
Pas d'interdiction majeure
- Pour les envois de plus de 2 000 USD (env. 1 500 euros), les opérations de dédouanement devront être réalisées par le destinataire ou son transitaire (délais et frais supplémentaires à prévoir).
- Factures en anglais obligatoires avec pays d'origine ou de fabrication de la marchandise clairement indiqué.
DECLARATION DE PRIOR NOTICE : Pour les envois d'alcool, denrées alimentaires, produits agro-alimentaires, les médicaments, compléments alimentaires, vitamines, produits de parapharmacie, cosmétiques la déclaration de Prior Notice est obligatoire auprès de la FDA par l'expéditeur
Les n° de confirmation de Prior Notice fournis par la FDA doivent impérativement être reportés sur les factures commerciales / proforma,
- L'expéditeur entreprise fabricant ou distribuant des boissons alcoolisées doit impérativement être enregistré auprès de la Food and Drug Administration et posséder un n° d'enregistrement. Il doit effectuer une Prior Notice avant chaque expédition de boissons alcoolisées (cf Procédure pour la Prior Notice).
- Les destinataires de boissons alcoolisées devront acquitter des frais de dossier à chaque importation selon la valeur de la marchandise allant de 30 USD à 145 USD + les droits et taxes.
- Les envois commerciaux de vin de Bordeaux doivent être accompagnés
d'un "Certificat d'origine et de conformité des Vins de Bordeaux" que l'expéditeur peut se procurer en appelant le Comité Interprofessionnel du Vin de Bordeaux (CIVB) au n° suivant : 05 56 00 22 66, fax : 05 56 00 99 35.
- Une description très précise de la marchandise est obligatoire sur les lettres de transports et les factures pro forma ou commerciales.
Les mentions telles que "documents", "cadeaux", "pièces détachées", "textile" ne sont plus autorisées.
Les marchandises ne comportant pas de description suffisament détaillée seront bloquées en douane et des délais supplémentaires seront à prévoir.
Les destinataires doivent obligatoirement fournir les documents nécessaires au dédouanement dans les 15 jours à partir de l'arrivée de la marchandise sur le territoire américain. Si ce délai n'est pas respecté la marchandise sera confisquée par les douanes américaines et des frais d'un minimum de 250 USD (env. 187 €) seront dûs par le destinataire pour récupérer la marchandise ou par l'expéditeur en cas de retour.
Pour les envois exportés dans un emballage en bois : l' emballage en bois doit obligatoirement comporter un marquage extérieur qui stipule que le bois a été soumis à un traitement thermique ou par fumigation.
Par conséquent, le certificat phytosanitaire n’est plus obligatoire puisqu’il est remplacé par le marquage extérieur.
Ne sont pas concernés par cette réglementation les emballages dont l’épaisseur est inférieure à 6mm, les emballages en contre-plaqué, fibres agglomérées, carton ondulé. Tous les emballages qui ne respectent pas cette nouvelle réglementation seront détruits ou retournés à l'expéditeur.
Classification des envois :
Envoi alcool et spiritueux Envoi appareil divers Envoi appel d'offres - proposition commerciale Envoi bandes sonores - vidéo - magnétiques - films - CD-ROM - DVD Envoi bijouterie fantaisie Envoi billets d'avion Envoi boisson non alcoolisée Envoi brochure - prospectus - documentation publicitaire Envoi cadeau d'entreprise Envoi cadeau pour particulier Envoi catalogues - liste de prix - rapport annuel Envoi chaussures Envoi cosmétique Envoi courrier interne d'entreprise Envoi cuirs et peaux Envoi denrées alimentaires non périssables Envoi denrées alimentaires en conserve Envoi disquettes contenant des données - logiciel Envoi disquette vierge Envoi échantillon de tissus Envoi échantillon de vêtement Envoi échantillon de vin Envoi étiquettes à fixer Envoi étiquettes autocollantes Envoi journaux Envoi listing informatique Envoi livres Envoi manuels techniques Envoi matériel publicitaire Envoi médicaments - produits pharmaceutiques Envoi montre Envoi matériel optique Envoi échantillons de parfum - parfum Envoi passeport Envoi patrons Envoi photographies - diapositives - transparents Envoi pièce de rechange automobile Envoi pièce de rechange informatique Envoi pièces de rechange médicales Envoi pièces détachées électroniques Envoi plan - dessin Envoi produit chimique Envoi radiographie Envoi revues - magazines Envoi tabac Envoi tissus Envoi typons - documents d'impression Envoi vêtements personnels usagés - effet personnel |
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[1] Desti entreprise+commercialisation, licence d'importation et de distribution (Basic Permit for Importer and/or Wholesaler) délivrée par le "US Department of the Treasury-Bureau of Alcohol,Tobacco Tax and Trade bureau (TTB) obligatoires. N°de licence import+IRS+EIN (Employer Identification Number) obligatoires sur facture.Desti particulier : si desti 21 ans ou + et que pour usage personnel. Déclaration demandée desti avant dédouanement. Si valeur sup à 2000 USD n° de Sécu.Sociale du desti sur factures.
[2] Films/cassettes audio/vidéo : facture obligatoire détaillant contenu de la cassette et la raison de l'importation.
[3] Seuls sont acceptés à l'importation les produits agroalimentaires pour lesquels le fabricant aura préalablement été enregistré auprès de la "Food and Drug Administration" et aura désigné un agent local aux Etats-Unis. L'expéditeur doit obligatoirement indiquer sur sa facture le numéro d'enregistrement auprès de la "Food and Drug Administration".Un délai supplémentaire de plusieurs jours et des frais liés à la procédure de dédouanement sont à prévoir.
[4] Les échantillons de tissu et de vêtement sont acceptés s'ils sont rendus inutilisables ou sont inférieurs à 5 cm².La mention "Not for Resale" doit figurer sur la facture. La composition du tissu doit être clairement indiquée sur la facture (% de coton,nylon, soie …) ainsi que le pays de fabrication. Dans le cas d'une commercialisation, une déclaration d'origine de la marchandise est obligatoire afin de déterminer si elle est soumise à visa et/ou quota.
[6] Envoi de tabac autorisé si le destinataire possède une licence d'importation.
[7] Les envois de produits agro-alimentaires, les médicaments, compléments alimentaires, vitamines, produits de parapharmacie, cosmétiques,sont soumis à l'autorisation préalable d'importation de la Food and Drug Administration. L'expéditeur ou le fabricant doit être enregistré auprès de la FDA pour que sa marchandise puisse être importée. Un délai supplémentaire de plusieurs jours et des frais liés à la procédure de dédouanement sont à prévoir.
Particularités de distributionBoîtes postales INTERDITES à l'exception des envois adressés à de grandes administrations ou universités et à condition que le nom, le service précis et le n° de téléphone du destinataire ou d'un contact soient impérativement mentionnés sur la lettre de transport.
Le n° de téléphone du destinataire est obligatoire sur la lettre de transport.